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Marques déposées par DOMAINE DE L'HEURE BLEUETODO
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CLOS DE LA PROCURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA PROCURE
DOMAINE DE L'HEURE BLEUE, SCEA

Numéro de dépôt :
4294006
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2026
CLOS DE LA PROCURE de DOMAINE DE L\'HEURE BLEUE

Présentation de la marque CLOS DE LA PROCURE

Déposée le 19 août 2016 par DOMAINE DE L'HEURE BLEUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DE LA PROCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est DOMAINE DE L'HEURE BLEUETODO domicilié(e) Route Notre Dame des Anges, Les Houerts des Maures - 83590 - GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 333 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEKWA, M. HENNEUSE DOMINIQUE domicilié(e) “ les jardins de flore ”, 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque CLOS DE LA PROCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA PROCURE arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

DOMAINE DE L'HEURE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT SAUX , CUVEE L'ORIGNAL


DOMAINE DE L'HEURE BLEUE, SCEA - Route Notre Dame des Anges, Les Houerts des Maures - 83590 - GONFARON - France - SIREN 539333633


ADEKWA, M. HENNEUSE DOMINIQUE - “ les jardins de flore ”, 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.